RMI - création de l'entreprise d'insertion EDS à WITTERSDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association des Viticulteurs d'Alsace (AVA) - régulation de la mise en marché du vin en vrac Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes routiers. Affectation d'autorisation de programme (A072) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local. Postes d'agent de développement : financement pour l'année 2006 et solde de l'année 2005 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Option "langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2005/2006) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Regroupement des CMS de Riedisheim Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Demande de subvention de la ComCom de la Vallée de la Doller et du Soultzbach pour l'élaboration d'un GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projet ACTES : dématérialisation du contrôle de légalité Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Programme Interreg III. Bourse aux stages et échanges familiaux dans la région du Rhin Supérieur (participation 2006) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Option "langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2005/2006) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires. Projets d'actions mises en œuvre par les collèges de Bourtzwiller et Molière à Colmar Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat d'assurance des risques statutaires accidents du travail, maladies professionnelles et décès Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dispositions financières et budgétaires relatives au projet Interreg III A "Deux rives, trois ponts, mille choses à découvrir" Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Demande de subvention de la ComCom de la Vallée de la Doller et du Soultzbach pour l'élaboration d'un GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en place de mesures territoriales touristiques communes avec le Département des Vosges Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien de deux manifestations au titre du fonds de soutien aux Initiatives transfrontalières Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association des Viticulteurs d'Alsace (AVA) - régulation de la mise en marché du vin en vrac Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'alimentation en eau potable avec le ComCom III et Gerbasch et l'Agence de l'eau Rhin-Meuse Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien de deux manifestations au titre du fonds de soutien aux Initiatives transfrontalières Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande publique Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande publique Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition d'un terrain au profit de la commune de GUEWENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Option "langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2005/2006) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association THEMIS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Demande de subvention de la ComCom de la Vallée de la Doller et du Soultzbach pour l'élaboration d'un GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en place de mesures territoriales touristiques communes avec le Département des Vosges Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
convention avec l'association Accord 68 pour la mise en oeuvre du dispositif d'accompagnement des victimes dans l'immédiat (DIMAVI) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération internationale et aide au développement Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux, des clubs sportifs et des titulaires du BAFA-BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'alimentation en eau potable avec le ComCom III et Gerbasch et l'Agence de l'eau Rhin-Meuse Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dispositions relatives au financement et à la tarification des services d'accueil de jour autonomes pour personnes âgées. Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin